Ouvrages de Theses

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Ouvrages de Theses

Pierre-Louis Roederer (1754-1835) : science sociale et législation

L'accès aux semences sous influences

Données massives et droit de la concurrence

Le transfert des concepts sociopolitiques dans le droit : le cas du genre

Uniformisation de droit de la propriété intellectuelle et conflits de lois dans l'OAPI

Marchés et instruments financiers en droit international privé

L'application des conventions internationales par le juge pénal national en Égypte, aux États-Unis et en France

La conscience du juge

Le particularisme des travaux publics en droit administratif

La suppléance du conseil d'état auprès de la France libre (1940-1945)

La responsabilité pour faute de l'actionnaire

L'abus de droit fondamental

La pratique du précédent en droit français

Les sources du droit des sociétés

Crise de l'expression au public en ligne et responsabilité civile extracontractuelle

Les usages des modalités d'exécution de la peine privative de liberté

La préférence locale en droit public français

Les assurances obligatoires

Vérités et contre-vérités en expertise médicale

Les copropriétés à l’aune des transitions urbaine, environnementale et digitale

Les métamorphoses du droit de la famille

L'écriture du contrat

L'exonération en droit social

L'EMERGENCE DE L'ARTISTE EN GRECE AU XIXe SIECLE (1840-1890).

La carence de l'administration

La récolte transfrontière de preuves électroniques dans le contexte européen

Identité(s) transnationale(s) de l'Union européenne

La doctrine constitutionnelle

L'après-contrat

Les recours individuels directs devant la juridiction constitutionnelle